Select country

Vendemos en toda la UE, consultanos en INFO@GOURMETENCASA-TCM.COM

1. IDENTIFICATION DES DONNÉES

Dans l'accomplissement avec le devoir d'information recueillit à l’article 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, de “ Services de la société de l’information et du commerce électronique,” les données suivantes sont consignées : le propriétaire du domaine web est: TCM GOURMET 2012 (Désormais TCM), avec siège social à: “Pol. Industrial El Racó, C/ Tramuntana 13A.” Email: INFO@GOURMETENCASA-TCM.COM

 

2 USAGERS

L’accès et/ou l’utilisation de ce site Web de TCM attribue la condition d'USAGER qui accepte les conditions générales d’utilisation énumérées içi. Ces conditions s’appliquent quels que soient les termes des Conditions Générales de Contratation qui en tout cas doivent être obligatoirement respectées

3. UTILISATION DU SITE

www.gourmetencasa-TCM.com donne accès à un grand nombre d'informations, de services, de programmes ou de données (désormais “les contenus”) sur le site, qui appartienent à TCM ou à ses concédants, auquels peut accéder l’usager . L’usager assume la responsabilité de l’utilisation du site. Cette responsabilité s’étend au registre nécessaire pour accéder à certains services ou contenu.
Lors de l’inscription, l’usager sera responsable de fournir des informations véridiques et légales. À la suite de cet enregistrement, vous pourrez lui fournir un mot de passe dont il sera responsable etdont il s’engage à en faire un usage diligent et confidentiel, il s’engage aussi à faire un usage juste des contenus et des services (comme par exemple: services de chat, forums de discussion ou groupes de nouvelles) que TCM offre à travers de son site et avec caractère énonciatif, mais non restrictif , à en pas les utiliser pour: (i) commetre des activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public ; (ii) diffuser des contenus ou de la publicité raciste, xénophobe, de terrorisme ou contraires aux droits de l’homme ; (iii) causer des dommages aux systèmes physiques et logiques de TCM, ses fournisseurs ou tiers, d’introduire ou d’étendre sur les réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique qui soit capable de causer les dommages mentionnés précédemment ; (iv) essayer d'accéder et, le cas échéant, d'utiliser les adresses électroniques d' autres utilisateurs et de modifier ou manipuler leurs messages. TCM se réserve le droit de retirer tous les commentaires et les contributions qui portent atteinte contre la dignité de la personne, qui soient discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, qui attentent à la jeunesse et l'enfance, l'ordre ou la sécurité publique ou qui, à son avis, en soient pas appropiés pour sa publication. En tout cas, TCM ne sera pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs à travers des forums, chats ou autres instruments de participation.

 

4. PROTECTION DES DONNÉES

TCM est conforme aux lignes directices de la loi organique 15/1999 du 13 décembre de protection des données à caractère personnel, le 1720 Décret Royal / 2007 du 21 décembre, portant approbation du règlement d’application de la loi organique et autres règlements en vigueur à tout moment et qui veille a garantire une correcte utilisation et traitement des données personnelles de l’utilisateur.

TCM applique la la Loi 34/2002 du 11 juillet, des services de la société de l’information et du commerce électronique et demandera de donner votre consentement pour le traitement de votre adresse e-mail à des fins commerciales, à chaque moment

 

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

TCM en tant que telle ou en qualité de cessionnaire, détient tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site Web, ainsi que des éléments qu’il contient (images, son, audio, vidéo, software ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et forme, choix des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation) (, etc.), propriété de TCM ou de ses concédants.

Tous droits réservés. Conformément aux dispositions des articles 8 et 32.1, paragraphe 2, de la Loi de la propriété intellectuelle, il est explicitement fait interdiction de reproduir, de distribuer et de communiquer au public, y compris son modalité de mise à disposition de tout ou d'une part du contenu de ce site à des fins commerciales, dans n'importe quel support et moyen technique, sans l’autorisation de TCM. L’utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle de tTC,. Vous pourrez visualiser les éléments du site et même les imprimer, les copier et les stocker sur le disque dur de votre ordinateur ou tout autre support physique, pourvu qu’il soit uniquement et exclusivement pour usage personnel et privé. L’utilisateur se devra s'abstenir d'enlever, altérer, éviter ou manipuler n’importe quel dispositif de sécurité qui aurait put être installé dans les pages de la TCM.

 

6. EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ

TCM n’est pas responsable, dans n'importe quel cas, des dommages et intérêts de toute nature causés par, : erreurs ou omissions dans les contenus, le manque de disponibilité du site ou la transmission virus ou de programmes malicieux ou nuisibles, bien que l'on ait adopté toutes les mesures technologiques nécessaires pour l’empêcher.

 

7 MODIFICATIONS

TCM réserve le droit d’effectuer sans un avis préalable les modifications qu’il juge appropriées sur son site, pouvant modifier, supprimer ou ajouter aussi bien les contenus et les services fournis par le site, comme la façon dans laquelle ceux-ci sont présentés et situés sur son site Internet.

 

8 LIENS

Dans le cas où www.gourmetencasa-tcm.com contiendrait des liens vers d’autres sites Internet, TCM ne peut exercer aucun contrôle sur ces sites et leur contenu. En tout cas TCM n'assumera de responsabilité en ce qui concerne les contenus de n’importe quel lien internet secondaire, ni garantira la disponibilité technique, la qualité, fiabilité, précision, étendue, exactitude, validité et constitutionnalité de tout le matériel ou information contenus dans un de ces hyperliens complissement des conditions présentes ainsi comme toute utilisation inappropriée de son site Web, en exerçant toutes les actions civiles et pénales qui peuven lui correspondre par droit.

11. MODIFICACION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DURÉE

TCM pourra modifier à tout moment les conditions ici exposées, étant dûment publiées comme içi elles apparaissent.

La vigueur des conditions citées ira en fonction de leur exposition et elles seront en viguer jusqu'à ce que dûment publiées, elles soient modifiées par d'autres

12. LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

La relation entre les TCM et l’utilisateur est régie par la législation espagnole actuelle et n'importe quelle controverse se soumettra au tribunal de la ville de Corbera

Conformément à l'article 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, de Services de la Société de l'Information et Commerce électronique, nous mettons à sa connaissance l'information suivante:

  1. Le site web www.gournetencasa-tcm.com es gestioné par TCM Gourmet en cas., domicilié c/Tramuntana 13ª, 46612, Corbera – Valencia

  2. TCM GOURMET 2012 B40509663

  3. Pour nous contacter, vous pouvez le faire à travers de la poste, a l'adresse indiquée ci-dessus, bien à travers du mail info@gourmetencasa-tcm.com ou bien à travers le téléphone 960 617 361

 

Rédaction des mentions légales suivantes le : Modèle de notice légale de web Espagne

 

Product added to wishlist
Product added to compare.

Ce site utilise des cookies eux-mêmes et des tiers pour fournir une meilleure expérience et de service et d'enregistrer le processus. Lors de la navigation ou l'utilisation de nos services, vous acceptez notre utilisation des cookies.